Après l’avancée historique que constituait le pacs, l’exercice 2000-2001 de notre association n’a pas été le théâtre d’un événement majeur, mais plusieurs dossiers au long cours ont commencé à trouver le chemin de leur résolution.

Ainsi, le dispositif légal de lutte contre les discriminations a été fortement renforcé, l’Éducation Nationale a fait de grands pas sur l’éducation sexuelle, et la déportation homosexuelle a été reconnue par l’État par un discours du Premier Ministre. Le tour ne saurait être complet sans évoquer la campagne municipale de Paris, où notre travail a permis à Bertrand Delanoë de prendre des engagements nombreux et adaptés sur la question homosexuelle.

Ces éléments très positifs nous rappellent tout le travail qu’il reste à faire sur d’autres sujets, comme celui du suicide des jeunes, des abus sexuels en prison, ou sur la réforme de la loi sur la presse. Il est donc nécessaire de poursuivre le travail, sur ces dossiers plus délicats comme sur l’amélioration des avancées déjà obtenues.

Pour l’avenir, nous devrons préparer une contribution pour le projet 2002, faire aboutir nos réflexions sur la parentalité et élargir la notoriété de notre association au sein du Parti Socialiste. Les dossiers devront être conduits en bénéficiant pleinement de la continuité du travail et de l’esprit de notre association.

Procédures judiciaires

Depuis quelques années, HES s’est constituée partie civile pour permettre à des victimes d’être mieux défendues ou pour démontrer les insuffisances de la loi ou de la jurisprudence. Ainsi, l’une des procédures a obtenu le renvoi devant une cour d’assises d’un procès pour agression physique avec violences, dont le jugement intervient le 25 juin 2001. Dans le cadre d’une autre procédure pour agression physique homophobe, nous avons permis de relancer la machine judiciaire : un homme attaqué par quatre agresseurs sur un lieu de drague homo de Vienne, volé et menacé avec un pistolet à grenaille et un couteau a vu sa plainte classée sans suite alors que les coupables avaient admis les faits sur procès verbal. La constitution de partie civile d’HES a permis de relancer l’instruction, et le jugement aura lieu le 10 juillet 2001.

Enfin, la plainte contre l’affichage à caractère violemment homophobe réalisé par le groupuscule d’extrême-droite « Jeune Nation » est passé en février 2001 devant la cour de Cassation. Nous avons été déboutés et comptons obtenir gain de cause en Cour Européenne des Droits de l’Homme. Cette procédure est fort onéreuse malgré l’aide bénévole de notre avocat à Lyon. Nous avons donc demandé un soutien au fonds de lutte contre l’homophobie, qui nous l’a refusé par courrier.

Pénalisation des propos homophobes

Après le travail de proposition de modifications législatives, qui s’est traduit par le dépôt de propositions de lois du groupe socialiste sur l’initiative de Patrick Bloche à l’Assemblée Nationale et de Dinah Derycke et Robert Badinter au Sénat, ainsi que par le vote de soutien par le Bureau National du PS en février 2000, force est de constater que les choses n’avancent plus vraiment.

Nous avons toutefois obtenu que la motion de François Hollande au Congrès de Grenoble du PS en novembre 2000 estime que « nous devons lutter contre le sexisme et l’homophobie, en renforçant les dispositions légales ». L’engagement personnel de François Hollande s’est aussi traduit par un courrier qu’il a adressé à la Lesbian & Gay Pride en juillet 2000 dans lequel il affirme sa volonté de voir adopté la proposition de loi.

Signalons les rendez-vous réalisés sur ce sujet : le 28 avril 2000, Éric Spitz nous reçoit au ministère de la Justice dans un rendez-vous commun avec la LGP. Dans une même formation, nous avons été reçus le 10 mai 2000 par Daniel Ludet et Mme Jourdain Méninger à Matignon. Des conclusions analogues furent trouvées : le gouvernement est plutôt favorable à une évolution de la loi sur la presse, mais la presse n’en veut pas.

Discriminations

En mai 2000, nous avons travaillé étroitement avec le cabinet de Martine Aubry sur le projet de loi de modernisation sociale. Une réunion entre le ministère et les associations a eu lieu peu avant la LGP pour annoncer les mesures de lutte contre les discriminations contenues dans ce texte, « saucissonné » par la suite en raison de l’actualité politique.

Ainsi, le volet de lutte contre les discriminations a été transformé en proposition de loi du groupe socialiste, adoptée en novembre. Le texte prévoit l’élargissement du 225-1 CP à l’orientation sexuelle, l’interdiction de toute discrimination au travail (à l’embauche ou en matière de formation, de licenciement, d’affectation, de promotion, etc.), l’inscription dans la loi de la discrimination indirecte (au travail) au même titre que la discrimination directe. L’aménagement de la charge de la preuve est mis en œuvre. Le harcèlement, expression d’une velléité discriminatoire, sera interdit au travail par le projet de loi (final) de modernisation sociale.

Pour parachever le dispositif légal de lutte contre les discriminations, il reste peu à faire : la commission nationale de la négociation collective, chargée du suivi de l’égalité entre les salariés, ne considère que le sexe et l’origine, il faut étendre sa mission à toutes les formes de discrimination dont l’orientation sexuelle. De même, les dispositifs tels le 114 et le GELD doivent voir leur mission élargie à l’ensemble des discriminations.

Suicide

Une réflexion animée par Jean-Marie Firdion sur le lien entre l’orientation sexuelle et le suicide des jeunes prend place. Un rapport d’étape a été rédigé à partir d’une étude bibliographique approfondie. Nous avons ensuite rencontré diverses personnalités réputées compétentes sur le sujet ou plus largement sur le suicide : Michel Debout, l’équipe du Pr. Berda, René-Paul Leraton.

Nous compléterons ces entretiens avec Mmes Cuvilliers et Chantal Picot. Viendra alors l’étape d’élaboration de propositions qui relèvent du champ d’action politique. Nous porterons nos revendications comme à notre habitude, pour faire bouger les responsables politiques qui peuvent intervenir directement ou indirectement dans la lutte contre le suicide.

Action sociale

Après notre travail d’alerte au ministère de l’action sociale et la sensibilisation des associations à l’importance de voir leur travail reconnu pour ce qu’il est, quelques changements dans la politique d’attribution des subventions commencent à poindre. Toutes les actions associatives homosexuelles ne sont plus financées par les lignes budgétaires « sida ». Le MAG, la ligne Azur, Contact, parmi d’autres, obtiennent désormais des lignes de crédit qui correspondent à leurs thèmes d’action.

Reconnaissance du couple

Après un an d’application du pacs, une mission d’information parlementaire a été installée pour l’évaluer, autour de Patrick Bloche et Jean-Pierre Michel. Dans ce cadre, HES a été auditionnée le 25 janvier 2001 à la Commission des Lois de l’Assemblée Nationale. Nous avons fait état de notre très grande satisfaction du vote de cette loi. Nous avons aussi demandé quelques évolutions du texte, notamment sur son assouplissement pour les couples binationaux, sur la suppression du délai relatif à l’imposition commune, et sur le lieu de signature.

Par ailleurs, plusieurs couples binationaux ont fait appel à nous pour avoir de l’aide dans leurs démarches de demande de titre de séjour. Notre action a jusqu’ici été couronnée de succès dans la plupart des cas.

Éducation Nationale

Après la rédaction de notre dossier sur les questions liées à l’Éducation Nationale, sous la responsabilité de Laurent Chéno, ce dossier a vraiment avancé. Pour mémoire, Ségolène Royal a mis en place un véritable plan de modernisation de l’éducation sexuelle dans les lycées et collèges. Elle a annoncé lors d’une conférence de presse le 12 janvier 2000 que « l’éducation sexuelle devait devenir désormais éducation à la sexualité et à la vie, fondée sur l’estime et l’écoute de l’autre, permettant de lutter contre les contraintes et le machisme, et apprenant le rejet de l’homophobie ».

Les mesures mises en œuvre ont été les suivantes : une circulaire « Éducation à la sexualité et prévention du sida », parue au Bulletin Officiel de l’Éducation Nationale le 19 novembre 1998. Elle fixait un certain nombre d’objectifs aux recteurs, inspecteurs, directeurs départementaux et chefs d’établissements en matière d’éducation sexuelle. Nous relevons : « 2.4 Droit à la sexualité et respect de l’autre : Comprendre qu’il puisse y avoir des comportements sexuels variés. »

Lors de la dernière rentrée scolaire, une mallette pédagogique sur la connaissance de son corps a été diffusée massivement à toute une tranche d’âge (5 millions d’exemplaires), notamment pour les élèves de quatrième et troisième. Cette mallette contient une fiche intitulée « Homosexualité et homophobie ». Le ton est clair, ferme et direct. Ainsi, la conclusion affirme : « Il faut donc faire reculer encore l’homophobie, reconnaître et respecter l’autre avec ses différences affective et sexuelle. »

Ces dispositions ont été complétées par une lettre aux recteurs, aux principaux des collèges et aux proviseurs des lycées pour qu’ils nomment dans leur établissement une personne responsable d’un panneau d’affichage sur la sexualité, du respect des horaires sur la sexualité, et de la systématisation de l’installation des distributeurs de préservatifs (la moitié des établissements n’étant pas fournie en 2000). Des heures pour l’éducation à la sexualité et à la vie ont été dégagées : deux heures par an de la sixième à la troisième ; 40 heures par an sur l’éducation à la santé et à la sexualité ; une « heure de vie » tous les quinze jours en quatrième et troisième, libre et ouverte dans laquelle il est possible de prévoir, par exemple, une intervention d’association homosexuelle en accord avec le rectorat qui aura la charge de recenser les associations pouvant intervenir.

Le panneau d’affichage contient notamment les affiches sur la contraception, des affiches sur le sida réalisées par le CFES, des affiches du planning familial, des affiches sur les lignes d’écoute, etc.
Jack Lang a confirmé tous ces éléments après son arrivée lors d’une conférence de presse à l’automne 2000.

Déportation homosexuelle

Philippe Lasterle est responsable du dossier sur la reconnaissance de la déportation homosexuelle. Nous avons obtenu un premier rendez-vous le 4 mai 2000 pour présenter nos travaux au cabinet de Jean-Pierre Masseret, Secrétaire d’État chargé des anciens combattants, avec son directeur de cabinet Philippe Lamy. Il en est sorti l’accord de principe du ministère à soutenir financièrement l’étude d’une commission historique pour préciser l’existence et l’ampleur des faits de déportation homosexuelle en France. Après cela, une reconnaissance au plus au lieu par l’État Français pourrait intervenir.

Le 6 avril 2001, Philippe Lamy nous recevait à nouveau, avec le MDH et sur demande de la LGP. Les décisions prises à cette occasion furent nombreuses : il nous est suggéré d’écrire au Ministre pour saisir la Direction de la Mémoire, du Patrimoine et des Archives (DMPA) sur une étude historique à partir des archives du ministère de la Défense, de se rapprocher de la Fondation pour la Mémoire de la Déportation, l’engagement est pris de préparer un additif à la circulaire envoyée aux préfets sur la préparation de la journée de mémoire du 29 avril 2001 pour éviter les problèmes avec les dépôts de gerbes par des associations homosexuelles, un protocole adapté est défini pour cette cérémonie, et Jean-Pierre Masseret répondra à des interviews sur des journaux le sollicitent sur la question de la déportation homosexuelle.

Le jeudi 27 avril, le Premier Ministre Lionel Jospin prononce un discours aux Invalides à l’occasion d’une cérémonie à la mémoire de Georges Morin, ancien résistant, déporté et mort à Buchenwald. Il sait qu’il ne participera pas aux cérémonies du 29 avril sur l’Île de la Cité à Paris, et décide de faire de cette cérémonie un discours important. Il y expose donc le bilan et les projets du gouvernement pour les anciens combattants, et plus largement pour la mémoire. Après avoir rappelé que le «travail de mémoire exige détermination et lucidité », il déclare : « Nous ne devons pas craindre de nous confronter à notre passé, avec ses ombres et ses lumières. Il nous faut lutter contre l’oubli et contre la déformation des faits. Nous devons savoir regarder notre Histoire en face. Nul ne doit rester à l’écart de cette entreprise de mémoire. Il est important que notre pays reconnaisse pleinement les persécutions perpétrées durant l’Occupation contre certaines minorités — les réfugiés espagnols, les tziganes ou les homosexuels. »

Cette déclaration constitue la première reconnaissance par l’État de la déportation homosexuelle. Les fédérations d’anciens déportés ne s’y trompent pas. Quelques jours après le discours du premier Ministre, Jean-Pierre Masseret participe aux congrès de l’Union Nationale des Associations de Déportés, Internés et Familles de Disparus (UNADIF) et de la Fédération Nationale des Déportés, Internés et Résistants (FNDIR). Il se fait alors chahuter par les membres de ces associations qui refusent « d’accepter à leurs côtés les triangles roses ». Sous les huées, Jean-Pierre Masseret confirme les propos du premier Ministre et lance : « Pourquoi avez-vous peur de la vérité historique ? La Journée de la déportation, c’est un hommage à toutes les victimes, sans discrimination aucune. »

Le 14 mai 2000, nous avons un rendez-vous très riche avec M. Lescure, secrétaire général de la Fondation Mémoire de la Déportation. Nous partageons l’essentiel des objectifs de reconnaissance, et M. Lescure nous explique les travaux historiques en cours. Il nous assure de son soutien dans nos démarches et propose d’appuyer une candidature issue des associations homosexuelles pour participer au pilotage des travaux. Nous proposons Jean Le Bitoux.

Les seuls blocages qui subsistent à ce jour se trouvent au niveau de certaines fédérations. Le travail politique de notre association a porté ses fruits et notre action consistera désormais essentiellement à conforter les avancées obtenues.

Contributions au sein du PS

Une contribution pour le Congrès du PS à Grenoble en novembre 2000 a été rédigée et intégrée au matériel distribué à tous les adhérents du PS et aux participants au Congrès.

À Paris, la campagne des municipales nous a donné l’occasion de faire des propositions concrètes sur la question homosexuelle. L’ensemble de nos propositions a été repris par la Fédération de Paris du PS et s’est trouvé intégré au programme des candidats socialistes, faisant de celui-ci le plus avancé sur le sujet.
Nous devrons chercher à contribuer au projet 2002, organisé sous la houlette de Martine Aubry, avec l’espoir du même succès.

Comité Économique, Social et Culturel du PS

HES est représentée au Comité Économique, Social et Culturel (CESC) du Parti Socialiste. Cette année, nous avons particulièrement contribué au rapport sur la vie associative et son rapport avec la vie politique. Depuis le rapport sur la bioéthique publié l’an dernier, un groupe de travail poursuit sa réflexion sur le thème « sciences et éthique », auquel nous contribuons aussi. Par ailleurs, HES participe aux débats habituels organisés par le CESC.

Interventions publiques

Nous avons participé activement à deux traditionnelles Fêtes de la Rose : le 14 janvier 2001 à Tours et le 10 juin 2001 dans les environs champêtres de Poitiers. Notre intervention jusque dans les manifestations locales du PS nous permet de porter notre message auprès de militants qui ne sont pas nécessairement ou immédiatement sensibilisés ou acquis à notre cause.

Notre débat annuel s’est déroulé le 19 juin 2000 à la Sorbonne autour de Philippe Bataille et François Landais, sur le thème « Discrimination et société ». L’audience était réduite, mais le débat passionnant. Cette réflexion doit nous conduire à remettre en question ce mode d’organisation de débat. Pour l’année 2001, nous préférons inviter les personnes intéressées à venir assister au procès en cour d’assise le 25 juin.

Notre participation à la LGP de Paris nous a conduit à réaliser en 2000 un partenariat avec le MJS-Paris et la fédération de Paris du PS. Ceci nous a permis de réaliser et diffuser un trac commun sur l’homophobie. Ce type d’initiative sera reconduit en 2001.

Par ailleurs, nous avons été sollicités pour intervenir lors de débats ou de tables rondes diverses : le 19 avril 2000, nous étions sollicités par le MJS de Paris pour une réunion de formation sur l’homophobie. Le 24 mai 2000, Dégel nous invitait à débattre sur l’homophobie avec Didier Éribon. Le 2 juin 2000, le CGL de Bordeaux nous questionnait : « Quelle réponse à l’homophobie ? ». Le 30 juin 2000, c’est un collectif associatif de Marseille qui nous invitait sur le débat «Lesbophobie, homophobie, vers une loi ? ». Et le 28 février 2001, nous intervenions au gueuloir sur le pacs avec Patrick Bloche et en présence de Pierre Aidenbaum.

Enfin, nous sommes intervenus informellement à de nombreuses reprises dans des débats divers : le 4 avril 2000 à l’Espace Kiron (11e) sur un débat autour de Patrick Bloche intitulé « Le pacs, et après ? », le 18 juin 2000 lors d’un débat avec Philippe Ducloux au CGL, le 20 juin 2000 au débat organisé au CGL avec Bertrand Delanoë sur « Être homo à Paris », le 24 janvier 2001 à un débat sur les municipales organisé par Homosorbonne avec Michel Ottaway, lors d’un gueuloir à la Petite Vertu sur les municipales avec Stéphane Martinet, Christophe Girard et Geneviève Pastre, et le 9 juin 2001 au débat sur l’homophobie organisé par SOS Homophobie avec Patrick Bloche.

Prisons

Ce dossier n’a pas trouvé sa finalisation, malgré le fait que le matériel pour sa rédaction était prêt. Il est toutefois à noter que la prise de conscience que visait notre travail a été largement médiatisée et soulève la question de l’utilité de la poursuite de notre action. Il est donc proposé de l’arrêter.
Europe

L’Europride 2000 a eu lieu le 8 juillet 2000 à Rome. Devant les pressions de l’église et des partis politiques conservateurs, l’importance de soutenir cette manifestation était décuplé. Nous y avons participé avec six représentants d’HES, et nous sommes intervenus au colloque des HES européens organisé le 7 juillet dans le cadre du congrès de l’ODS.

Un colloque semblable sera organisé à nouveau en juillet 2001 à Vienne, sur le lieu de l’Europride 2001. Nous chercherons à y participer en fonction de nos moyens.

Divers

Notre participation au Conseil de la LGP et à sa commission politique constitue une partie importante de nos activités interassociatives. Nous poursuivrons ce travail. Notamment, nous avons participé au printemps des associations le 2 avril 2000 et le 8 avril 2001.

Par ailleurs, nos excellentes relations avec le CNAFAL, la MdE, le MJS, ou le Manifeste contre le FN entre autres seront entretenues.

Le site web reste en souffrance depuis de longues années. Nous chercherons à enfin le mettre à jour de fond en comble. Il est cependant à signaler la mise en route par Laurent Chéno et le bon fonctionnement de listes egroups hes-general et hes-travail.

Le groupe de travail sur les municipales est dissout, celui sur les familles poursuit, un nouveau sur le projet débute.

Je tiens à remercier chaleureusement toutes les personnes qui s’investissent pour notre association. Elles constituent les forces vives de l’action et de la réflexion pour HES. Elles sont HES.

Alors que nous débattons de nos actions passées et à venir, nous sommes à un tournant politique majeur : des avancées historiques ont été adoptées et sont désormais inscrites dans le quotidien collectif, et les échéances à venir peuvent déboucher sur nouvelles perspectives où tout est possible, poursuite des réformes comme enlisement conservateur.

Dans ce contexte, nous devons mobiliser toutes nos énergies pour construire de nouvelles propositions qui ne s’imposeront durablement que par leur pertinence. L’intelligence doit prendre le pas sur les incantations, chaque positionnement doit être pesé à l’aulne du progrès social et du bien-être collectif. C’est dans cet esprit que l’équipe d’HES doit poursuivre son travail pour conquérir de nouveaux succès.

Paris, le 15 juin 2001.

Le président,
François Vauglin.